Installations classées
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CARRIERES KLEBER MOREAU SA (1)

Beauregard , 85700 La Meilleraie-Tillay

Numéro d'établissement :
0006303035
SIRET :
02578032100128
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 30/06/2025

Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-30 KLEBER.Carr de La Meilleraie - GEORISQUES_rap - visite du 30_07_2025 - AB
2024-10-22 GéoPub
2023-07-26 GéoPub
2022-11-08 GUN PUBLIABLE
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 3110.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
Installations classées - CARRIERES KLEBER MOREAU SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-09-02 AP prescriptions complémentaires APc n°2022-DCL-BENV-964 du 02 sept 2022 - modification mares.pdf
2022-09-02 AP prescriptions complémentaires APc n°2022-DCL-BENV-964 du 02 sept 2022 - modification mares.pdf
2018-08-30 Arrêté préfectoral APc n°18-DRCTAJ/1-530 - allégement surv amiante
2015-11-09 Arrêté préfectoral APc mesures gestion amiante
2014-08-06 Arrêté préfectoral AP urgence
2013-02-01 Arrêté préfectoral AP n°13-DRCTAJ-1-64 du 1er février 2013
2005-06-23 Arrêté préfectoral APc n ° 05-DRCLE-1-340 du 23 juin 2005 - Garanties financières
2005-06-23 Arrêté préfectoral AP n ° 05-DRCLE-1-339 du 23 juin 2005 - chgt exploitant
1999-05-26 Arrêté préfectoral APC n°99-DRCLE-4-267 du 26 mai 1999 - Garanties financières
1995-12-04 Arrêté préfectoral AP n°95-DRLP-1350 du 4 décembre 1995
1990-12-04 Arrêté préfectoral APC n°90-Dir-1-1180 du 4 décembre 1990 - Transfert autorisation mulltisites
1978-02-24 Arrêté préfectoral AP n°78-DIR-1-149 du 24 février 1978 - lieu-dit Beauregard
1976-11-15 Arrêté préfectoral AP n°76-DIR-1-1067 du 15 novembre 1976 - extension de carrière - lieu-dit Les Carrières
1975-06-25 Arrêté préfectoral AP n°75-DIR-1-081 du 25 juin 1975 - lieu-dit Les Carrières

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit