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Installations classées
ou autres sites inspectés

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DENIAU S.A.S. (1)

Le Roc BP 3 , 53250 Javron-les-Chapelles

Numéro d'établissement :
0006302750
SIRET :
31536073500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 28/11/2023

Installations classées - DENIAU S.A.S. - Inspections
Date inspection Rapport
2023-11-28 2023-574_DENIAU SAS_INSP_RAP PARTIE PUBLIABLE
2022-02-11 2022-067_DENIAU_JAVRON_INSP_RAP-partie publiable
Installations classées - DENIAU S.A.S. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 1300.000 m3
1978 8 Autres revêtements Déclaration 8.189 t/an
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 216.000 kW
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 102.000 kW
2663 1.b Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés Déclaration 300.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.400 MW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 80.210 kg/j
Installations classées - DENIAU S.A.S. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-05-18 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
2004-04-07 AP prescriptions complémentaires 2004_04_07_APc_Surveillance_piezo
2004-04-07 Arrêté préfectoral AP 2004-P451 SURV EAU SOUTERRAINE
2001-06-29 Arrêté préfectoral APA 2001-P-1075

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit