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COQUEN (1)

ZI Noë d'Armangeo Route de Tréfféac

44600 Saint-Nazaire

 

Numéro d'établissement : 0006302654

SIRET : 35042653200015

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 20/10/2023

Tableau - Installations classées - COQUEN - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-20 N3-2023-1087 - RapportPubliable
Tableau - Installations classées - COQUEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 33532.000 m2
Tableau - Installations classées - COQUEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-04-13 Arrêté de mise en demeure APMD 2021
2015-10-19 Arrêté préfectoral AP
2015-09-18 Rapport rapport coderst
2014-06-27 Arrêté préfectoral APC
2014-04-23 Rapport APC
2009-07-20 Arrêté préfectoral Agrément VHU
2009-04-27 Rapport Agrément VHU
2003-12-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COQUEN daté du 01/12/2003
2003-09-15 Rapport Rapport concernant COQUEN daté du 15/09/2003

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Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit