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CALDERYS Metalcasting France (1)

ZI Portuaire - Terminal agro-alimentaire 69 Rue du Doris

44550 Montoir-de-Bretagne

 

Numéro d'établissement : 0006301676

SIRET : 32423729600060

Activité principale : Non renseigné

État d'activité : En exploitation avec titre

Régime en vigueur de l'établissement (2) : Enregistrement

Priorité nationale : Non

Statut SEVESO : Non Seveso

IED - MTD : Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 13/03/2024

Tableau - Installations classées - CALDERYS Metalcasting France - Inspections
Date inspection Rapport
Tableau - Installations classées - CALDERYS Metalcasting France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1400.0 kW
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 15000.0 m3
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 470.0 t
Tableau - Installations classées - CALDERYS Metalcasting France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-02 Rapport Modifications prescriptions
2015-10-01 Arrêté préfectoral AP modifications prescriptions
2008-03-10 Arrêté préfectoral Autorisation
2008-01-29 Rapport Autorisation

Exporter la fiche détaillée au format Excel Télécharger l'ensemble des documents disponibles liés à cet établissement

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit