Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

TRIVALIS (1)

La Guénessière , 85440 Talmont-Saint-Hilaire

Numéro d'établissement :
0006301268
SIRET :
39937792800276
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 04/04/2014

Installations classées - TRIVALIS - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - TRIVALIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - TRIVALIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-03-06 Arrêté préfectoral APc n°20-DRCTAJ-1-118 - correction garanties financières
2014-12-23 Arrêté préfectoral APC
2012-06-29 Arrêté préfectoral APC
2010-07-16 Arrêté préfectoral APC
2010-04-20 Arrêté préfectoral APC n° 10-DRCTAJ_1-306 du 20 avril 2010
2005-06-22 Arrêté préfectoral modifications des conditions d'exploitation
2004-02-19 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2002-11-21 Arrêté préfectoral APc n°02-DRCLE-1-583 du 21 novembre 2002 - chgt expl
2002-06-28 Arrêté préfectoral APC n°02-DRCLE1-326 du 28 juin 2002
2002-03-05 Autre Rapport Multisites du 5 mars 2002 - AM97 - mise en conformité CET
1999-11-17 Arrêté préfectoral APc n°99-DRCLTE-4-663 du 17 novembre 1999 - gar fi et conf
1998-05-12 Arrêté préfectoral APc n°98-DRCLE-4-247 du 12 mai 1998
1996-11-12 Arrêté préfectoral AP n°96-DRCL-4-90 du 12 novembre 1996 - autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit