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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ARC-EN-CIEL 2034 (1)

2 route de la Navale , 44220 Couëron


Numéro d'établissement :
0006301049
SIRET :
84033530100031
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - ARC-EN-CIEL 2034 - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 186.000 m2
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 8500.000 m3
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 8500.000 m3
2771 Traitement thermique de déchets non dangereux Autorisation
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 137.000 t/j
3520 a pour les déchets non dangereux Autorisation 14.000 t/h
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 82.000 t/j
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit