Installations classées
ou autres sites inspectés

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TRAINEAU ENTREPRISE (1)

La Gombretière , 85190 Aizenay

Numéro d'établissement :
0006300752
SIRET :
54635021600026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 06/03/2026

Installations classées - TRAINEAU ENTREPRISE - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-06 rapport_2026-Inspection-dont-sujet-igd.pdf
2024-03-18 GéoPub
2022-09-02 TRAINEAU.Aizenay - geo - visite du 02_09_2022 - RM
Installations classées - TRAINEAU ENTREPRISE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1250.000 kW
Installations classées - TRAINEAU ENTREPRISE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-07-05 AP prescriptions complémentaires 2023-07-05_APc_2023-DCPATE-224 - extension remblai inertes
2022-03-03 AP prescriptions complémentaires APc n°2022-DCL-BENV-293 du 03 mars 2022 - abrogeant APc du 17_01_2022.pdf
2021-05-04 Arrêté préfectoral APc n°21-DRCTAJ-1-269 du 04 mai 2021 - 10 tirs 24m
2020-03-12 Arrêté préfectoral APc n°20-DRACTAJ/1-144 - extension périmètre stockage
2013-12-26 Arrêté préfectoral APC n°13-DRCTAJ-1-866 - modif zone de remblaiement
2006-08-11 Arrêté préfectoral AP n° 06-DRCLE-1-348 du 11 août 2006
2003-09-11 Arrêté préfectoral APC n°03-DRCLE-1-426 du 11 septembre 2003
2002-03-15 Arrêté de mise en demeure APMD 02-DRCLE-1-114 du 15 mars 2002
1999-05-26 Arrêté préfectoral APC n° 99-DRCLE-4-270 du 26 mai 1999 - Garanties financières
1990-06-21 Arrêté préfectoral AP n° 90-DIR-1-642 du 21 juin 1990 - installations de traitement
1990-04-12 Arrêté préfectoral AP n° 90-DIR-1-352 du 12 avril 1990 - carrière

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit