Installations classées
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ARDOISIERES D'ANGERS SA (1)

Global Trélazé , 49800 Trélazé

Numéro d'établissement :
0006300415
SIRET :
34468344600134
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 22/06/2021

Installations classées - ARDOISIERES D'ANGERS SA - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ARDOISIERES D'ANGERS SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - ARDOISIERES D'ANGERS SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-08-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ARDOISIERES D'ANGERS Global Trélazé daté du 21/08/2015
2014-07-07 Arrêté préfectoral APC
2010-12-29 Arrêté préfectoral APC
2010-03-22 Arrêté préfectoral Autorisation renouvellement
2008-12-30 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit