Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DE CLERE (1)

La Paguerie- La Brardiere , 49560 Cléré-sur-Layon


Numéro d'établissement :
0006300376
SIRET :
66578033400033
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 23/05/2025

Installations classées - CARRIERES DE CLERE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-23 2025-265_INSP_RAP_SB_CARRIERES DE CLERE(publiable)
2024-09-12 2024-0676-Rapport Insp_Clere-Layon publiable
2023-07-20 2023-184_INSP_RAP_SB_CARRIERES DE CLERE-PUBLIABLE
2022-10-27 2022-236_INSP_RAP_SB_CARRIERES DE CLERE-PUBLIABLE
Installations classées - CARRIERES DE CLERE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.000 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1900.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 1500.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 100.000 t
Installations classées - CARRIERES DE CLERE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-02-24 AP prescriptions complémentaires 376- Carrières de Cléré - APC DIDD-2023 n°52 du 24 fev 2023
2023-02-24 AP prescriptions complémentaires 376- Carrières de Cléré - APC DIDD-2023 n°52 du 24 fev 2023
2021-05-12 Arrêté préfectoral APC carrières de cléré
2016-07-28 Arrêté préfectoral Carrières de Cléré
2014-12-17 Arrêté préfectoral APC
2011-10-06 Arrêté préfectoral APC
2008-08-07 Arrêté préfectoral Autorisation
1999-11-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE CLERE daté du 23/11/1999

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit