Installations classées
ou autres sites inspectés

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Camille JUGÉ (Maupas) (1)

Maupas , 49430 Les Rairies


Numéro d'établissement :
0006300363
SIRET :
30618678400022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 27/01/2026

Installations classées - Camille JUGÉ (Maupas) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-12-01 2025-486_INSP_RAP_Publiable_AS_JUGE (Maupas) – Durtal
2025-03-05 2025-97_INSP_RAP_AS_JUGE (Maupas) – Durtal(publiable)
2023-10-20 2023-243_INSP_RAP_SB_JUGÉ Maupas - Publiable
Installations classées - Camille JUGÉ (Maupas) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 354.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 18250.000 m2
2710 2.a collecte de déchets non dangereux-E Enregistrement 4000.000 m3
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 1000.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 999.000 m3
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 500.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 50.000 t
Installations classées - Camille JUGÉ (Maupas) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-17 AP prescriptions complémentaires APC DCPPAT-2026-n°337 du 17-04-2026
2025-04-14 AP prescriptions complémentaires Arrêté DCPPAT 2025 - n°372 du 14 avril 2025
2025-04-14 AP prescriptions complémentaires 2025-182_AUTO_DA_AS_JUGE (Maupas)-Durtal
2020-09-04 Arrêté préfectoral JUGE Maupas Les Rairies
2018-10-19 Arrêté préfectoral JUGE - Maupas
2014-12-17 Arrêté préfectoral APC
2009-04-21 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit