Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL) (1)

Pierre Bise , 49750 Beaulieu-sur-Layon


Numéro d'établissement :
0006300171
SIRET :
06520033900045
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 28/05/2024

Installations classées - TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-28 2024-115_INSP_RAP_SB_TPPL - Beaulieu (PUBLIABLE)
Installations classées - TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2212.000 kW
Installations classées - TRAVAUX PUBLICS DES PAYS DE LOIRE (TPPL) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-11-19 AP d'autorisation 2024-11-19-AP DCPPAT-2024 n° 334-TPPL Beaulieu
2008-05-22 Arrêté préfectoral APC
1991-12-03 Autre TPPL Beaulieu

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit