Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Le Patis , 44116 Vieillevigne

Numéro d'établissement :
0006300157
SIRET :
53743318700185
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL PAYL

Dernière inspection : 19/02/2024

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-19 N1-2024-224-rapportpubliable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 35000.000 m2
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-03-12 Arrêté préfectoral AP rectificatif AP 11-01-2019
2019-01-11 Arrêté préfectoral AP 2018
2018-12-28 Arrêté préfectoral AP SUP 2018
2015-03-03 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit