Installations classées
ou autres sites inspectés

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Resource Recovery France (1)

zac des salines , 57260 Dieuze


Numéro d'établissement :
0006209697
SIRET :
75390882100014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 26/09/2025

Installations classées - Resource Recovery France - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-26 rapport_Inspection-inopineeplaintes-26092025.pdf
2025-07-03 rapport_Inspectionsuivi-echeance-et-essais-pyrolise-03072025.pdf
2025-02-21 Partie_publiable.pdf
Installations classées - Resource Recovery France - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 4960.000 m3
Installations classées - Resource Recovery France - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-25 AP mise en demeure 2025-11-25_AP-MED-surveillance-rejets-atmospheriques_420
2025-10-22 AP mise en demeure 2025-10-22_APMD-384
2025-05-16 AP mise en demeure 2025-05-16_AP-MED_176
2024-07-17 AP prescriptions complémentaires APC_2024-DCAT-BEPE-146
2015-10-15 Arrêté de mise en demeure arrêté
2015-03-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HET daté du 06/03/2015
2014-11-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant HET daté du 05/11/2014
2014-09-05 Arrêté préfectoral Rapport concernant HET daté du 05/09/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit