Installations classées
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UNIVERSITE DE LORRAINE (1)

27, Rue Philippe Séguin BP 1041 , 88051 Épinal

Numéro d'établissement :
0006209622
SIRET :
13001550600012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 02/05/2024

Installations classées - UNIVERSITE DE LORRAINE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-05-02 S-24-566RP_ENSTIB _EPINAL_Vidu020524
Installations classées - UNIVERSITE DE LORRAINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 466.000 kW
2910 B.2 Combustion Autorisation 140.000 MW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.145 MW
2971 2 Autres installations Autorisation
Installations classées - UNIVERSITE DE LORRAINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-22 AP prescriptions complémentaires APC-934-2021_ENSTIB_Epinal.pdf
2014-12-15 Autre Arrêté préfectoral concernant UNIVERSITE DE LORRAINE daté du 15/12/2014
2014-10-03 Autre Rapport concernant UNIVERSITE DE LORRAINE daté du 03/10/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit