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LES SABLIERES DE LA MEURTHE (1)

Launois, A la croix goguille la belle croix, derrière la belle croix , 54110 Rosières-aux-Salines

Numéro d'établissement :
0006209481
SIRET :
76880127600066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 12/10/2023

Installations classées - LES SABLIERES DE LA MEURTHE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-12 2023_2175_RAP_-SDM_ROSIERES_-VI-12-10-2023-CMA - GEORISQUES
Installations classées - LES SABLIERES DE LA MEURTHE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - LES SABLIERES DE LA MEURTHE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-03-23 AP prescriptions complémentaires APC 20220323 prolongation carrière sldm rosières aux salines.pdf
2018-11-30 AP prescriptions complémentaires APC 20220323 prolongation carrière sldm rosières aux salines.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit