Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

LA ROSE DES VENTS LORRAINS (1)

LD VALLEE LE BICHET , 55500 Saint-Aubin-sur-Aire


Numéro d'établissement :
0006209363
SIRET :
48526999700022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 05/04/2023

Installations classées - LA ROSE DES VENTS LORRAINS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-04-05 2023_154_RAPGEO_Rose-des-vents-lorrains_Nancois_VI
2023-01-02 2023_3_RAPGEO_Rose-des-vents-lorrains_Nancois_VI 03-01-23
2022-01-04 2022_10_RAPGEORISQUES_Rose-des-Vents-Lorrains_Saint-Aubin-VI 4-jan
Installations classées - LA ROSE DES VENTS LORRAINS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - LA ROSE DES VENTS LORRAINS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-19 AP prescriptions complémentaires 20240919_APC_2024-2630
2023-05-30 AP mise en demeure 20230530_MED_1264.pdf
2022-07-04 AP mise en demeure 20220704_APMED_2022_1507.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit