Installations classées
ou autres sites inspectés

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MSE L'EPINE (1)

LD A L'EPINE PARCELLE CADASTREE ZI N 32 , 55130 Amanty


Numéro d'établissement :
0006209310
SIRET :
48053389200026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/11/2025

Installations classées - MSE L'EPINE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-11-24 rapport_Incendie-eolienne-E4.pdf
2024-04-08 2024_155_RAPGEO_PE-EPINE_Amanty_VI 04_2024
2022-12-02 2022_409_RAPGEO_MSE l Epine_Amanty_VI 02-12-2022
Installations classées - MSE L'EPINE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2980 1 Eoliennes de + de 50 m Autorisation
Installations classées - MSE L'EPINE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-12-11 AP mesures conservatoires 20251211_APMU_2025-2459
2025-05-14 AP prescriptions complémentaires 20250514_ APC_2025-805

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit