Installations classées
ou autres sites inspectés

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PIERRE DE BRIEY (1)

rue princesse Mathilde , 54150 Val de Briey


Numéro d'établissement :
0006209093
SIRET :
52304891600036
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/03/2023

Installations classées - PIERRE DE BRIEY - Inspections
Date inspection Rapport
2023-03-29 2023_792_RAP_-PIERRE-de-BRIEY_VAL-de-BRIEY_VI-29-03-2023-CMa-GEORISQUES
Installations classées - PIERRE DE BRIEY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 429.5 kW
Installations classées - PIERRE DE BRIEY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2021-11-25 AP prescriptions complémentaires 20211125_APC_2019-1747_PIERRE de BRIEY.pdf
2014-06-25 Autre AP autorisation
2014-05-28 Autre Rapport

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit