Installations classées
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CARRIERES VIEILLES VIGNES (1)

chemin d'exploitation n°9 dit "Noyer Collenot" , 88170 Rouvres-la-Chétive

Numéro d'établissement :
0006208620
SIRET :
39328803000025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/05/2026

Installations classées - CARRIERES VIEILLES VIGNES - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-12 S-24-478RP_BOULANGER_GEORISQUE
2022-12-13 S-22-1306RP_BOULANGER_GEORISQUE
Installations classées - CARRIERES VIEILLES VIGNES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 200.000 kW
Installations classées - CARRIERES VIEILLES VIGNES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-04-07 AP prescriptions complémentaires 2025-04-07_APC360-2025-DREAL-UD88-modif_exploitation
2024-09-25 AP prescriptions complémentaires APC 964/2024/DREAL/UD88
2020-04-30 Arrêté préfectoral arrêté 24/2020/ENV
2011-03-31 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL N° 697-2011
2010-07-12 Arrêté préfectoral AP de mise à l'enquête publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit