Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

GRANULATS VICAT MONCEL (1)

RN59- L'Embanie , 54300 Moncel-lès-Lunéville


Numéro d'établissement :
0006208315
SIRET :
76820025500091
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 17/11/2022

Installations classées - GRANULATS VICAT MONCEL - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-17 2023_420_RAP_-Granulats-Vicat_-Moncel_-VI_17-11-2022_GUN
Installations classées - GRANULATS VICAT MONCEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GRANULATS VICAT MONCEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-26 AP d'autorisation 20250526_APA_GranulatsVicat_MoncellesLuneville_2020_1304
2024-02-08 AP prescriptions complémentaires 20240208_AP_2023-0994_GRANULATS VICAT_ MONCEL-LES-LUNEVILLE (Prolongation)
2009-06-05 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit