Installations classées
ou autres sites inspectés

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SARL ETIENNE (carrière) (1)

218 IMPASSE DES PENNESIERES , 88120 Gerbamont

Numéro d'établissement :
0006207685
SIRET :
39515732400017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 05/05/2026

Installations classées - SARL ETIENNE (carrière) - Inspections
Date inspection Rapport
2026-05-05 S-26-535RP_ETIENNE_GEORISQUE
2025-06-24 S-25-777RP_ETIENNE
2025-03-21 S-25-358RP_ETIENNE_GEORISQUE
2024-11-22 S-24-1317RP_ETIENNE-carriere_GEORISQUE
2024-04-17 S-24-481RP_ETIENNE_GEORISQUE
2022-06-23 S-22-710RP_ETIENNE_GEORISQUE
Installations classées - SARL ETIENNE (carrière) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 376.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 5500.000 m2
Installations classées - SARL ETIENNE (carrière) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-02-07 AP mise en demeure S-25-154APMD_carriere ETIENNE_Gerbamont
2020-02-05 Arrêté de mise en demeure APMD 102/2020/ENV/UD88
2013-12-20 Arrêté préfectoral AP autorisation
2012-09-18 Arrêté préfectoral AP prescrivant l'ouverture d'une enquête publique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit