Installations classées
ou autres sites inspectés

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SCGR (1)

Cote des 3 Hêtres Lieu-dit Les Rapailles , 57360 Malancourt la Montagne

Numéro d'établissement :
0006207001
SIRET :
83304217900022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 02/02/2024

Installations classées - SCGR - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-02 AMNEVILLE_SCGR_2024-02-19_RAPVI_SBE_26087-public
Installations classées - SCGR - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 700.000 kW
Installations classées - SCGR - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-16 AP prescriptions complémentaires 2024-12-16_AP-comp_280
2023-09-26 AP prescriptions complémentaires AMNEVILLE_SCGR_2023-09-26_APC*2023-192
2018-09-13 Arrêté préfectoral 2018-DCAT-BEPE-205
2012-11-05 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
2008-01-23 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux
2007-12-20 Arrêté préfectoral AP d'autorisation N° 2007-DEDD/IC- 451
2007-04-11 Arrêté préfectoral AP de sursis à statuer
2006-10-25 Arrêté préfectoral AP PROROGATION DELAI
2006-09-07 Arrêté préfectoral AP PROROGATION DELAI

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit