Installations classées
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VALANTIN Bertrichamps (1)

Coudrier-Derrière les Mortes-Gds Prés- Le Patis-Pré des Roses (Renou/Extension) , 54120 Bertrichamps

Numéro d'établissement :
0006206522
SIRET :
31458387300596
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/04/2009

Installations classées - VALANTIN Bertrichamps - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - VALANTIN Bertrichamps - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - VALANTIN Bertrichamps - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-10-07 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2000-08-09 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VALANTIN Bertrichamps daté du 09/08/2000

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit