Installations classées
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GSM BARBONVILLE (1)

Le Nil, Mahinat, Prés le Chevreuil , 54360 Barbonville

Numéro d'établissement :
0006206504
SIRET :
57216565200445
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/11/2021

Installations classées - GSM BARBONVILLE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GSM BARBONVILLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GSM BARBONVILLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-05-22 AP prescriptions complémentaires 20240522_APC_2024_0131_reamenage_fin_exploit
2014-07-15 Arrêté préfectoral AP
2014-07-15 Arrêté préfectoral Rapport
2012-10-29 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit