Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

ITP DRAPIER (1)

le hullin senonville , 55300 Valbois


Numéro d'établissement :
0006206502
SIRET :
43468598800017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 11/01/2023

Installations classées - ITP DRAPIER - Inspections
Date inspection Rapport
2023-01-11 2023_179_RAP_ITP_VALBOIS_VI_11-01-2023 - GEORISQUES
Installations classées - ITP DRAPIER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 450.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 200000.000 m2
2524 Taillage, sciage et polissage de minéraux naturels ou artificiels Déclaration 45.000 kW
Installations classées - ITP DRAPIER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-26 AP prescriptions complémentaires 20230426_AP_2023-992_ITP DRAPIER_VALBOIS_APC cessation partielle-actu GF

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit