Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SOCIETE DES TRAVAUX DE LA VEZOUZE (1)

Haut Bois , 54480 Tanconville


Numéro d'établissement :
0006206430
SIRET :
43529958100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 26/08/2025

Installations classées - SOCIETE DES TRAVAUX DE LA VEZOUZE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-26 rapport_Inspection-remblayage-2025.pdf
2022-09-20 2022-1681-RAP--STV-TANCONVILLE-VI-20-09-22- GEORISQUES
Installations classées - SOCIETE DES TRAVAUX DE LA VEZOUZE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 30000.000 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 2.250 m3
Installations classées - SOCIETE DES TRAVAUX DE LA VEZOUZE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-02-02 Arrêté préfectoral APAUTO_2015-0436_02-02-2018
2005-03-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit