Installations classées
ou autres sites inspectés

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GSM (1)

A l'Hopital , 54290 Neuviller-sur-Moselle

Numéro d'établissement :
0006205891
SIRET :
57216565201781
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 18/10/2017

Installations classées - GSM - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - GSM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - GSM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-07-15 Arrêté préfectoral AP
2014-07-15 Arrêté préfectoral Rapport
2012-10-29 Arrêté préfectoral AP prolongation durée de validité
2011-06-15 Arrêté préfectoral APC autorisant le rabattement partiel de la nappe phréatique
2003-09-30 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant GSM Neuviller daté du 30/09/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit