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SABLIERES DE LA MEURTHE Rosières (1)

Le Haut Pâquis-Les Grands Pâquis- A l'Atrie-Le Gué Breno , 54110 Rosières-aux-Salines

Numéro d'établissement :
0006205747
SIRET :
76880127600066
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - SABLIERES DE LA MEURTHE Rosières - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - SABLIERES DE LA MEURTHE Rosières - Textes publics disponibles
Date Type Description
1997-03-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SABLIERES DE LA MEURTHE Rosières daté du 14/03/1997
1994-02-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SABLIERES DE LA MEURTHE Rosières daté du 21/02/1994

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit