Installations classées
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KVERNELAND GROUP METZ SAS (1)

17 RUE DES TERRES ROUGES, Bâtiment K2 ZAC de Metzange Buchel , 57100 Thionville

Numéro d'établissement :
0006205580
SIRET :
49830252000024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/08/2023

Installations classées - KVERNELAND GROUP METZ SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-24 THIONVILLE_KVERNELAND_2023-10-17_RAPVI-MED_EBE_25373-public
Installations classées - KVERNELAND GROUP METZ SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.b Entrepot enregistré Enregistrement 224724.000 m3
1530 1 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Enregistrement 96000.000 m3
1532 1 Bois ou analogues (dépôt de) dégageant poussières inflammables Autorisation 96000.000 m3
2663 2.a Stockage de pneumatiques Enregistrement 96000.000 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 3.720 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 80.000 kW
Installations classées - KVERNELAND GROUP METZ SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-02-05 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant DISTRIPOLE (ex GEODIS, ex distripole) daté du 05/02/2015
2015-02-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DISTRIPOLE (ex GEODIS, ex distripole) daté du 05/02/2015
2008-10-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-02-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2003-10-22 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit