Nous rencontrons des dysfonctionnements lors de la génération de certains rapports de risques. Veuillez nous excuser pour la gêne occasionnée.

Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

EDF UPTI Centre de pOST exploitation (1)

Le Halembois , 54700 Atton

Numéro d'établissement :
0006205429
SIRET :
55208131739776
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/12/2015

Installations classées - EDF UPTI Centre de pOST exploitation - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - EDF UPTI Centre de pOST exploitation - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2760 2.b Autres installations que celles mentionnées au a Autorisation
Installations classées - EDF UPTI Centre de pOST exploitation - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-03 AP prescriptions complémentaires 20231103_AP_2023_0815_(Remise en Etat et Suivi de l'impact du terril)
2012-01-12 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2010-06-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit