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Installations classées
ou autres sites inspectés

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LES ZELLES (1)

chemin des Ecorces - ZI Les Ecorces BP 7 , 88250 La Bresse

Numéro d'établissement :
0006204879
SIRET :
38752408500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 01/10/2020

Installations classées - LES ZELLES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - LES ZELLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2661 1.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 21.0 t/j
2661 2.a MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 21.0 t/j
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 1580.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.365 MW
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - LES ZELLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-03-14 Arrêté préfectoral 230/2016
2015-01-09 Arrêté préfectoral 206-2015
2001-04-27 Arrêté préfectoral 1127-2001

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit