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Installations classées
ou autres sites inspectés

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LES ZELLES (1)

16 ROUTE MEIX FREITEUX , 88310 Cornimont


Numéro d'établissement :
0006204791
SIRET :
38752408500017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 26/07/2024

Installations classées - LES ZELLES - Inspections
Date inspection Rapport
2024-07-26 S-24-818RP_LES_ZELLES_CORNIMONT_Vidui260724
Installations classées - LES ZELLES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 13.6 t/j
2661 1.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Enregistrement 13.6 t/j
2663 2.b Stockage de pneumatiques Déclaration 1580.0 m3
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.002 MW
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
Installations classées - LES ZELLES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-03-19 AP prescriptions complémentaires APC 257/2024/DREAL/Ud88
2016-02-10 Arrêté préfectoral 216/2016
2001-12-03 Arrêté préfectoral 20011203_AP_3429-2001

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit