Installations classées
ou autres sites inspectés

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ORNE METAUX (1)

ZIL Nord BP 60225 , 57280 Maizières-lès-Metz

Numéro d'établissement :
0006204717
SIRET :
41928652100010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 06/09/2019

Installations classées - ORNE METAUX - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ORNE METAUX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - ORNE METAUX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-22 Arrêté de mise en demeure 2016_DLP/BUPE_172
2009-12-22 Arrêté préfectoral 2009-DEDD/IC-247
2007-06-01 Arrêté de mise en demeure AP de mise en demeure
2005-01-03 Arrêté préfectoral 2005-AG/2-3
2003-05-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant VALORITHERM daté du 06/05/2003
2001-02-06 Arrêté préfectoral 2001-AG/2-47

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit