Installations classées
ou autres sites inspectés

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BARISIEN (1)

Derrière Grand Bois , 88140 Vaudoncourt


Numéro d'établissement :
0006204709
SIRET :
33522119800021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 28/12/2022

Installations classées - BARISIEN - Inspections
Date inspection Rapport
2022-12-28 S-23-644RP _Cessation tri BARISIEN-Vaudoncourt_GEORISQUE
Installations classées - BARISIEN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 990.0 m3
Installations classées - BARISIEN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-19 AP prescriptions complémentaires 2023-10-19_APC1156_transfet autorisation-BARISIEN-a-SUEZ-Vaudoncourt
2018-01-30 Arrêté préfectoral Arrêté 277-2018 du 30-01-18
2011-12-20 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL N° 3072-2011
2007-09-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit