Installations classées
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SEBELER (1)

Le Grand Paquis , 88320 Frain


Numéro d'établissement :
0006204075
SIRET :
82725018400013
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 04/09/2025

Installations classées - SEBELER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-04 S-25-1089RP_SEBELER-FRAIN_GEORISQUE
2022-11-08 S-22-1281RP_SEBELER - FRAIN_GEORISQUE
Installations classées - SEBELER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - SEBELER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-07 AP prescriptions complémentaires 2026-04-07_APC-45-2026_prolongation2ans
2024-12-27 AP prescriptions complémentaires S-24-1285APC_prolongation_SEBELER
2023-12-01 AP prescriptions complémentaires S-23-1318APC_SEBELER_FRAIN
2020-11-25 Arrêté de mise en demeure APMD 720/2020/DREAL/UD88
2008-12-04 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit