Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CHARDOT TP (1)

La Petite Fin , 55190 Ménil-la-Horgne

Numéro d'établissement :
0006203729
SIRET :
40103468100015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 01/02/2024

Installations classées - CHARDOT TP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-01 2024_57_RAPGEO_Chardot TP_Menil-la-Horgne_VI-1er-fevrier
2022-12-14 2023_84_RAPGEO_Chardot_Menil_APMD--vi-14-12-2022-carriere
Installations classées - CHARDOT TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1800.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 36000.000 m2
Installations classées - CHARDOT TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-02-16 AP levée de mise en demeure 20240216_ap_abrog_apmed_chardot_2024-371
2023-03-13 AP mise en demeure 20230313_APMED_2023-667.pdf
2009-12-21 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2009-02-09 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure (RGIE)
2006-06-16 Arrêté préfectoral AP PRESCRIPTIONS D'URGENCE OU SPECIALES

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit