Installations classées
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BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) (1)

2648 route de Colmar , 88400 Xonrupt-Longemer


Numéro d'établissement :
0006202602
SIRET :
44077808200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 19/07/2007

Installations classées - BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 12000.0 m3
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 104.0 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.8 MW
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 43.0 t
Installations classées - BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-11-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) daté du 23/11/2004
1996-06-11 Arrêté de mise en demeure Arrêté préfectoral concernant BLANCHIMENT DE XONRUPT (1) daté du 11/06/1996

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit