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Installations classées
ou autres sites inspectés

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MAILLE VERTE VOSGIENNE (1)

305 ROUTE DE FALLIERES , 88200 SAINT-NABORD

Numéro d'établissement :
0006202492
SIRET :
30177218200046
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 20/08/2025

Installations classées - MAILLE VERTE VOSGIENNE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-08-20 S-25-971RP_MVV_ST_NABORD_Vidu200825_LevéeAPMD
2025-03-25 S-25-436RP_MVV_ST_NABORD_Vidu250325
2023-03-22 S-23-513RP_MAILLE VERTE DES VOSGES_GEORISQUE
Installations classées - MAILLE VERTE VOSGIENNE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 330.000 kW
2321 Atelier de fabrication de tissus, ... Déclaration 40.000 kW
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 9.000 t/j
2330 1 TEINTURES, APPRET, ENDUCTION,ETC DE TEXTILES Autorisation 9.000 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 13.200 MW
4441 2 Liquides comburants catégorie 1,2 ou 3 Déclaration 2.000 t
Installations classées - MAILLE VERTE VOSGIENNE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-26 AP mise en demeure APMD 531/2025/DREAL/UD88
2009-12-10 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-10-15 Arrêté préfectoral APC souces radio
2008-08-21 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit