Installations classées
ou autres sites inspectés

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MONIER S.A.S. (1)

Lieudit La Champagne , 88200 Saint-Nabord


Numéro d'établissement :
0006202488
SIRET :
66204327200027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 27/08/2024

Installations classées - MONIER S.A.S. - Inspections
Date inspection Rapport
2024-08-27 S-24-1115RP_MONIER_ST_NABORD_Vidu270824
2022-03-02 S-22-258RP_MONIER-SAINTNABORD_GEORISQUE
Installations classées - MONIER S.A.S. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2522 b Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique Déclaration 138.0 kW
2640 b Supérieure ou égale à 200 kg/j, mais inférieure à 2 t/j Déclaration 1000.0 kg/j
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 1500.0 kg/j
Installations classées - MONIER S.A.S. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2013-05-07 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
2008-07-18 Autre AP de mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit