Installations classées
ou autres sites inspectés

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UPM KYMMENE FRANCE (1)

1 rue du Grand Meix , 88460 Docelles


Numéro d'établissement :
0006202183
SIRET :
34406670900074
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 11/12/2013

Installations classées - UPM KYMMENE FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - UPM KYMMENE FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - UPM KYMMENE FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2011-12-07 Arrêté préfectoral AP modifiant plan d'épandage des boues
2011-05-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant UPM KYMMENE FRANCE daté du 31/05/2011
2010-07-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2008-02-27 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-10-04 Arrêté préfectoral AP D'AUTORISATION
2002-01-10 Arrêté préfectoral Arrêté d'autorisation suite extension

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit