Installations classées
ou autres sites inspectés

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SAGRAM (1)

Le Pré Doué , 88150 Chavelot


Numéro d'établissement :
0006202154
SIRET :
30495171800028
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 10/07/2025

Installations classées - SAGRAM - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-10 S-25-801RP_SAGRAM_CHAVELOT_Vidu100725
Installations classées - SAGRAM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 59.700 kW
Installations classées - SAGRAM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-08-01 AP prescriptions complémentaires APC_54_2025_sagram_renouvellement
2014-11-17 Autre Arrêté préfectoral concernant SAGRAM daté du 17/11/2014
2014-11-17 AP d'autorisation 2014-11-17-AP-2650-2014_autorisation_SAGRAM
2014-01-09 Arrêté préfectoral APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit