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ArcelorMittal France - Train à chaud (1)

Usines à chaud - Portier de la vallée , 57290 Serémange-Erzange

Numéro d'établissement :
0006201887
SIRET :
56209442500492
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - ArcelorMittal France - Train à chaud - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 75000.000 kW
2566 2 En absence de four, la puissance étant supérieure ou égale à 3000 W Autorisation 0.000 kW
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 0.000 kW
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 115000.000 m2
2750 Station d'épuration collective d'eaux résiduaires industrielles Autorisation
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 9.700 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 109799.000 kW
3110 Combustion Autorisation 369.701 MW
3230 a exploitation de laminoirs à chaud Autorisation 400.000 t/h
3710 Traitement des eaux résiduaires Autorisation
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 46.000 t
Installations classées - ArcelorMittal France - Train à chaud - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-20 AP prescriptions complémentaires 2025-10-20_APC-TAC_377
2020-12-08 Arrêté préfectoral 2020_DCAT_BEPE_203 du 08 decembre 2020
2017-01-30 Arrêté préfectoral Nouveau document
2016-09-19 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-01-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ArcelorMittal A&L (Train à chaud) daté du 05/01/2015
2014-09-19 Arrêté préfectoral APC
2014-07-29 Arrêté préfectoral AP GF
2014-06-23 Arrêté préfectoral Rapport
2014-01-14 Arrêté préfectoral APC
2012-12-18 Arrêté préfectoral APC
2012-09-24 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
2011-07-29 Arrêté préfectoral ARRETE PREFECTORAL N° 2011-DLP-BUPE-289
2011-07-08 Arrêté préfectoral APC
2010-03-02 Arrêté préfectoral AP complémentaire RSDE (Art. R. 512-31)
2008-06-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2003-12-08 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ArcelorMittal A&L (Train à chaud) daté du 08/12/2003
2000-08-23 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ArcelorMittal A&L (Train à chaud) daté du 23/08/2000
1999-07-26 Arrêté préfectoral Nouveau document

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit