Installations classées
ou autres sites inspectés

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TITANOBEL (1)

17 rue Principale , 57420 Orny

Numéro d'établissement :
0006201666
SIRET :
55209612500117
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Seveso seuil haut
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 31/03/2011

Installations classées - TITANOBEL - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - TITANOBEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
Installations classées - TITANOBEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2009-03-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-09-17 Arrêté préfectoral AP création zone d'immobilisation magasin A
2007-02-19 Arrêté préfectoral AP COMPLEMENTAIRE
2006-01-27 Arrêté préfectoral AP COMPLEMENTAIRES, MODIFICATIONS DE PRESCRIPTIONS
2004-07-22 Arrêté préfectoral AP étude de dangers
2003-09-24 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
1992-06-29 Arrêté préfectoral AP modification système surveillance dé^^ots
1992-03-23 Arrêté préfectoral AP annulation dépôt détonateurs 2e catégorie
1992-03-23 Arrêté préfectoral AP fermeture dépôt détonateur 3e catégorie
1990-10-05 Arrêté préfectoral AP création 2 dépôts détonateurs 3e catégorie
1986-02-25 Arrêté préfectoral AP mesures de sécurité complémentaires
1985-03-08 Arrêté préfectoral AP mesures de sécurité complémentaires
1963-03-22 Arrêté préfectoral AP règlement administration
1961-07-21 Arrêté préfectoral AP

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit