Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SEW USOCOME (1)

ZI technopôle Forbach Sud , 57600 Œting


Numéro d'établissement :
0006201665
SIRET :
38429577000026
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui
Installations classées - SEW USOCOME - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 144.000 t/j
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 3748.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 18210.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 143.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 5.175 MW
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 2400.000 L
3250 2.a Fusion de Pb et Cd Autorisation 4.100 t/j
Installations classées - SEW USOCOME - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-09-04 AP mise en demeure 2025-09-04_APMD-307
2024-04-11 AP mise en demeure 2024-04-11_AP_MED_DCAT-BEPE-78
2009-03-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-07-19 Arrêté préfectoral AP complémentaire
2003-07-07 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SEW USOCOME (ex EUROCOME) daté du 07/07/2003

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit