Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Le Bois Batty + la forêt/pont + le bois , 57860 Montois-la-Montagne


Numéro d'établissement :
0006201609
SIRET :
53743318700375
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/09/2025

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-29 rapport_Ar-2115-remblayage.pdf
2024-11-29 MONTOIS-LA-MONTAGNE_NEXSTONE_2025-01-17_RAPVI_TAM_00966-public
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1400.000 kW
2516 2 Produits minéraux pulvérulents non ensachés (transit) Déclaration 22000.000 m3
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 60000.000 m2
2564 1.c Supérieur à 200 l, mais inférieur ou égal à 1500 l Déclaration avec contrôle 200.000 L
4431 Liquides pyrophoriques catégorie 1 Autorisation 0.210 t
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-23 AP prescriptions complémentaires MONTOIS-LA-MONTAGNE_CMGO_AP2024 chgmt exploit
2024-06-07 AP prescriptions complémentaires 2024-06-07_AP_modif-exploitation_109
2016-07-04 Arrêté préfectoral 2016_DLP-BUPE_158
2010-02-15 Arrêté préfectoral AP d'auto poursuite étendre mod capacité production, aménager plate-forme recycl
2008-01-08 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2007-07-27 Arrêté préfectoral AP de mise en demeure
2002-05-13 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)
1997-04-08 Arrêté préfectoral 97_AG-2_76

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit