Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOUFFLET AGRICULTURE (1)

Nouveau Port de Metz , 57000 Metz

Numéro d'établissement :
0006201551
SIRET :
70698018200283
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 29/07/2025

Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-29 rapport_Vi-2025-silos.pdf
Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 191937.000 m3
Installations classées - SOUFFLET AGRICULTURE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-12-17 Arrêté préfectoral AP n°2018-DCAT-BEPE-268
2018-03-20 Arrêté préfectoral 2018-DCAT-BEPE-62 du 20-03-2018
2010-05-06 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-07-06 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-11-20 Arrêté préfectoral AP de mise à l'enquête publique
2006-07-31 Arrêté préfectoral AP PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES ETUDE DE DANGERS
2006-04-05 Arrêté préfectoral AP PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES ETUDE DE DANGERS
2004-08-05 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOUFFLET AGRICULTURE daté du 05/08/2004
2000-06-26 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SOUFFLET AGRICULTURE daté du 26/06/2000
1997-05-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOUFFLET AGRICULTURE daté du 26/05/1997
1995-08-07 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant SOUFFLET AGRICULTURE daté du 07/08/1995

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit