Installations classées
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CHR METZ-THIONVILLE (1)

Hopital Bon-Secours 1 rue de Vigneulles , 57000 Metz

Numéro d'établissement :
0006201545
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 22/04/2010

Installations classées - CHR METZ-THIONVILLE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CHR METZ-THIONVILLE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.78 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 195.5 kW
2950 2.b Traitement et développement des surfaces photosensibles Déclaration avec contrôle 34960.0 m2
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 12.5 t
Installations classées - CHR METZ-THIONVILLE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2007-10-12 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2005-10-04 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHR METZ-THIONVILLE Hôpital Bon Secours daté du 04/10/2005
2004-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CHR METZ-THIONVILLE Hôpital Bon Secours daté du 21/10/2004

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit