Installations classées
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Société Nouvelle BEHEM (1)

ferme Sabré , 57420 Coin-lès-Cuvry

Numéro d'établissement :
0006201091
SIRET :
98100327000015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 15/05/2023

Installations classées - Société Nouvelle BEHEM - Inspections
Date inspection Rapport
2023-05-15 COIN-LES-CUVRY_BEHEM_2023-05-17_RAPVI_RPE_24953-public
2022-05-16 COIN-LES-CUVRY_BEHEM_2022-06-13_RAPVI_MED_RPH_23922_public
Installations classées - Société Nouvelle BEHEM - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2710 2.b collecte de déchets non dangereux-DC Déclaration avec contrôle 290.000 m3
2711 2 Transit, regroupement, tri, ...équipements électriques mis au rebut Déclaration avec contrôle 800.000 m3
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 5378.000 m2
Installations classées - Société Nouvelle BEHEM - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-18 AP mise en demeure COIN LES CUVRY_BEHEM_AP mise en demeure.pdf
2014-12-18 Arrêté préfectoral AP N°2014-DLP/BUPE-21
2014-01-24 Arrêté préfectoral AP N°2014-DLP/BUPE-20
2012-03-20 Arrêté préfectoral AP N° 2012-DLP-BUPE-216
2011-08-12 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit