Installations classées
ou autres sites inspectés

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EMC2 (1)

, 55100 Bras-sur-Meuse

Numéro d'établissement :
0006200757
SIRET :
77561662600187
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 05/03/2026

Installations classées - EMC2 - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-05 rapport_ECHEANCEMED2025.pdf
2026-03-05 rapport_Vi-AN26-atex.pdf
2026-01-23 rapport_VIRESPECTMED2025.pdf
2025-03-28 rapport-publiable_Action-pdi-1510.pdf
2022-12-16 2023_46_RAPGEO_EMC2_Bras_VI 16-12-22
Installations classées - EMC2 - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1510 2.c Entrepot déclaré Déclaration avec contrôle 1800.000 m3
2160 2.a Silos autres que plats autorisés Autorisation 112889.000 m3
2260 2 BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE, ETC DES SUBSTANCES VEGETALES Déclaration 200.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 8.120 MW
Installations classées - EMC2 - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-02 AP levée de mise en demeure 20260402_APLMED_2026-558
2025-06-25 AP mise en demeure 20250625_APMED_2025-1379
2008-11-05 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-12-28 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-10-16 Arrêté préfectoral AP MISE EN DEMEURE
2001-05-23 Arrêté de mise en demeure Arrêté de mise en demeure concernant EMC2 Bras sur Meuse daté du 23/05/2001

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit