Installations classées
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SARL DE TRAVAUX MICHEL FRERES (1)

45 chemin de la vieille Chalade , 54115 Gémonville

Numéro d'établissement :
0006200215
SIRET :
34527002900027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL Grand Est

Dernière inspection : 24/06/2021

Installations classées - SARL DE TRAVAUX MICHEL FRERES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - SARL DE TRAVAUX MICHEL FRERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 160.0 kW
Installations classées - SARL DE TRAVAUX MICHEL FRERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2014-02-26 Arrêté préfectoral AP autorisation
2014-02-26 Arrêté préfectoral Rapport
2012-06-11 Arrêté de mise en demeure AP mise en demeure
1814-11-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MICHEL FRERES Gemonville daté du 02/01/3201

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit